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Madame, Monsieur,
Nous vous rappelons que la convention précaire d'occupation du domaine fluvial de la ville de paris, pour votre bateau au Port de paris-Arsenal, arrivera à échéance le 31 décembre prochain.
Ainsi dans les semaines à venir, nous préparons le plan d'amarrage du Port pour l'année 2009.C'est pour cela que nous vous demandons de bien vouloir nous faire part de vos intentions pour l'année prochaine, en nous précisant au moyen de la fiche ci jointe si vous désirez ou non, formuler une demande de renouvellement de la convention précaire d'occupation d'un poste d'amarrage pour votre bateau.
L'équipe de la capitainerie reste a votre disposition pour tout complément d'information. Nous comptons sur vous pour nous renvoyer la fiche de renouvellement de la convention précaire d'occupation du domaine fluvial de la ville de paris, ci jointe avant le 15 décembre 2008 au plus tard.
En cas de non réponse de votre part, nous considérons que vous ne désirez pas renouveller votre convention pour l'année 2009.
En vous souhaitant bonne reception, nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos sentiments distingués.
Ainsi dans les semaines à venir, nous préparons le plan d'amarrage du Port pour l'année 2009.C'est pour cela que nous vous demandons de bien vouloir nous faire part de vos intentions pour l'année prochaine, en nous précisant au moyen de la fiche ci jointe si vous désirez ou non, formuler une demande de renouvellement de la convention précaire d'occupation d'un poste d'amarrage pour votre bateau.
L'équipe de la capitainerie reste a votre disposition pour tout complément d'information. Nous comptons sur vous pour nous renvoyer la fiche de renouvellement de la convention précaire d'occupation du domaine fluvial de la ville de paris, ci jointe avant le 15 décembre 2008 au plus tard.
En cas de non réponse de votre part, nous considérons que vous ne désirez pas renouveller votre convention pour l'année 2009.
En vous souhaitant bonne reception, nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos sentiments distingués.
La capitainerie
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La pièce jointe demande "un justificatif de domicile récent" ainsi qu'"une attestation d'assurance pour la période requise avec date d'échéance"
Pour ceux qui auraient obtenu leurs conventions récement -heu.. il y en a?- celle ci n'est PAS de tacite reconduction!
Je ne sait pas si c'est moi qui suis parano mais vous ne trouvez pas que ce courrier insiste fortement sur la particularité "précaire" de cette occupation? m'enfin...
Egalement, j'ose espérer qu'une souplesse relative sera appliquée a ceux qui n'auraient malheureusement pas pris reception de ce courrier d'ici le 15 décembre... certains rétorquerons que cela fera plus de convention précaires disponibles pour les bateaux en attente...
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